ÉDITEUR DU SITE
Habitat Energie
9 Rue de Condé Bte 3
33000 Bordeaux
Tél. 09 87 53 07 07
Siret : 809 882 384 000 39
Date de mise en ligne : 26/07/2019
Directeur de la publication : Olivier Rivart
CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi » Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
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Habitat Energie
48A Avenue de la République
33138 Lanton
RESPONSABILITÉ
La responsabilité de Habitat Energie ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Habitat Energie ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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DURÉE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Habitat Energie sur le site www.habitat-energie.com
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
Crédit photos : © copyright Habitat Energie, sauf indications contraires.
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